
Mentions Légales
Consultez les mentions légales du site : informations sur l’éditeur, l’hébergement, la propriété intellectuelle et les conditions d’utilisation.
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 16 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour La Confiance dans l'Economie Numérique (dite L.C.E.N), il est porté à la connaissance des utilisateurs et des visiteurs du site orthographia.fr les présentes mentions légales.
Article 1 : Données légales
L'Association ORTHOGRAPHIA a été créée le 12 juillet 2019 selon les dispositions de la Loi de 1901 et ses statuts ont été enregistrés à la Préfecture de Paris le 20 juillet 2019. Le siège social de l'Association est domicilié au 9 rue Anatole de la Forge. 75 017 Paris. Directrice de la Publication : Agnès Cerighelli, Présidente-Fondatrice d'Orthographia. Contact Mail : contact.orthographia@gmail.com
Article 2 : Contenu du site
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique ou papier, quel qu'il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse. ORTHOGRAPHIA est une marque déposée à l'INPI. Sa marque, son logo, les éléments constitutifs du site ORTHOGRAPHIA ou encore les données présentes sur ce site, sont la propriété exclusive d'ORTHOGRAPHIA.
Article 3 : Données personnelles
Les données personnelles collectées sur ce site sont destinées à l'Association ORTHOGRAPHIA. Elles font l'objet d'un traitement informatisé. Conformément à la loi dite « informatique et libertés » du 6 janvier 1978, un droit d'accès aux données, de rectification et d'opposition à leur traitement ou leur conservation peut être exercé par toute personne concernée. Ces droits peuvent être exercés par courriel auprès de la direction ou par lettre auprès de l'Association ORTHOGRAPHIA.
Article 4 : Accessibilité
L'Association ORTHOGRAPHIA met tout en oeuvre pour offrir aux utilisateurs du site des informations fiables. Cependant, malgré tous les soins apportés, le site peut comporter des inexactitudes, des défauts de mise à jour ou des erreurs. L'Association ORTHOGRAPHIA se dégage de toute responsabilité en cas d'indisponibilité de certains services proposés sur le site. Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d'éventuelles omissions ou erreurs, par mail ou voie postale.
Article 5 - Politique de cookies
Le site ORTHOGRAPHIA peut éventuellement avoir recours aux techniques de « cookies » lui permettant de traiter des statistiques et des informations sur le trafic, de faciliter la navigation et d'améliorer le service pour le confort de l'utilisateur. Vous pouvez, à tout moment, vous opposer à l'enregistrement des cookies, à partir des différentes fonctionnalités de votre navigateur internet.

